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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM DESIGN
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tram VOLUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tram VOLUMES
TRAM DESIGN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1755594
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
03/10/2000
tram VOLUMES de TRAM DESIGN

Présentation de la marque tram VOLUMES

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « tram VOLUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAM DESIGN domicilié(e) " la CLAIRIERE ", 74450 ST JEAN DE SIXT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monika BAIERL - France.

La marque tram VOLUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tram VOLUMES est expirée depuis le 3 octobre 2000.

TRAM DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : tram GRAPHIC , CARTOOL , TRAM , TRAM DESIGN , JEAN VALLON


TRAM DESIGN S.A.R.L. - " la CLAIRIERE ", 74450 ST JEAN DE SIXT - France


Monika BAIERL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Création et réalisation (conception) de modèles en deux et trois dimensions. Réalisation (conception) de maquettes, prototypes, préséries de tous produits, en tous matériaux.